Les membres de la commission se sont donc documentés en rencontrant des présidents de communautés de communes sarthoises, en recherchant de l'information sur des sites internet d'état, d'organismes environnementaux...

En rappel, la compétence du traitement des ordures ménagères appartient exclusivement à la Communauté de Communes du Pays Malicornais.

Seule notre conseil communautaire a le pouvoir de modifier le mode de recouvrement actuel qu'est la taxe, d'en déterminer le taux, le mode de ramassage...

Pour 2009, un taux unique sera appliqué : 10,20 %.

(rappel : en 2008, deux taux étaient appliqués selon le nombre de ramassages hebdomadaires : 2 ramassages : 15,70 % / 1 ramassage en campagne : 10,20 %)

Toutefois, il nous a paru intéressant d'étudier tous les modes de recouvrement possibles afin d'en informer l'ensemble du conseil municipal de Noyen lors d'une prochaine réunion de conseil municipal. Pour cela, les membres de la commission environnement ont créé un diaporama informatique, expliquant les modes de recouvrements possibles (taxe, redevance classique ou redevance incitative) avec leurs avantages et inconvénients respectifs.

Une chose est sûre, aucun mode de recouvrement n'est parfait à 100% même si certains paraissent plus équitables, plus incitatifs au tri...

Suite à cet exposé, la commission donnera son opinion sur le mode de recouvrement qu'elle souhaiterait voir en application sur notre territoire avec en plus quelques recommandations pour améliorer le fonctionnement actuel de ce service et demandera au conseil municipal, après son accord, de se prononcer sur le choix qu'il souhaiterait voir mis en application sur notre communauté de communes.

RAPPEL : Depuis le 1er novembre 2008, le ramassage des ordures ménagères et des sacs de tri sélectif a lieu le mardi matin, en un seul passage par un camion possédant une benne bi-compartimentée. Vos sacs d'ordures ménagères et de tri sélectif doivent être déposés le lundi après 20h00 pour éviter toutes nuisances olfactives et visuelles dans votre quartier.

Tout dépôt prématuré est susceptible de verbalisation. Merci de votre participation à cette règle simple mais importante...


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